MENTIONS LÉGALES
En vigueur à compter du 1er août 2026
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site www.courdesmirages.com sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
BELTOISE&CLAMENS
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 97 748 €
Siège social :
46 rue Charles Nungesser
94290 Villeneuve-le-Roi
RCS Créteil : 433 913 985
SIRET : 433 913 985 000
TVA intracommunautaire : FR27433913985
Code APE : 5621Z
Adresse électronique :
Site internet :
https://www.courdesmirages.com
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est :
Beltoise William
Pour toute demande, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante :
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site internet : https://www.ovhcloud.com
Conception et développement
Conception, développement, intégration et maintenance du site :
Entreprise spécialisée dans les services informatiques, la création de sites Internet, la maintenance et l’accompagnement numérique.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, graphismes, éléments visuels, documents téléchargeables, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, quel qu’en soit le procédé, sans l’autorisation écrite préalable de BELTOISE&CLAMENS est interdite.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et pourra donner lieu à des poursuites civiles et pénales.
Responsabilité
BELTOISE&CLAMENS s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, l’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations diffusées.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.
BELTOISE&CLAMENS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
BELTOISE&CLAMENS ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.
Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur.
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés à améliorer l’expérience utilisateur ou à mesurer l’audience.
Les modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.